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Business and Natural Ressources Rights

Ce cours envisage comment la protection et la promotion des droits des peuples autochtones interagissent avec le droit de l'environnement, le droit des investissements et plus généralement le droit économique. Il propose tout d'abord une conceptualisation des droits fonciers et des droits aux ressources naturelles (droit d'accès à l'eau, à l'alimentation...). Une leçon introductive est ainsi entièrement consacrée à l'établissement des connaissances fondamentales relatives au sujet principal du cours, le droit aux ressources naturelles.
Ces droits sont ensuite envisagés plus spécifiquement dans la perspective des droits des peuples autochtones. Sont alors approfondies la notion de peuple autochtone, dans une perspective tant historique que juridique, ainsi que l'étude de la réglementation internationale définissant les droits de ces peuples. Le cours se complexifie ensuite en intégrant la dimension environnementale; il s'intéresse, en particulier, à l'incidence du changement climatique sur les droits des peuples autochtones.
Pour conclure la partie théorique du cours, la relation avec le droit économique est approfondie. Le "Global Compact" des Nations-Unies, ainsi que d'autres instruments internationaux pertinents, sont ainsi discutés.
Une partie pratique est dédiée à des études de cas.