Summerschool à Riga, Lettonie

Les étudiants français, lettons et finlandais des trois universités partenaires ont participé à deux cours créés dans le cadre du projet:

• "Business and Natural Resources Rights" et
• "Global Environment Litigation".

Programme:

Dimanche, 26 mai
Arrivée à Riga

Lundi, 27 mai
09:00 - 09:30
Introduction & aperçu du projet

09:30 - 11:30
Droits sur la terre et les ressources naturelles: Droits des peuples autochtones (Définitions de termes, DDPA, OIT 169, PIDCP, CDE et autres normes internationales pertinentes et droit jurisprudentiel). Professeur: Gudmundur Alfredsson (RGSL)

11:30 - 11:45
Pause

11:45 - 13:00
Séminaire: Shell/Ogoni étude de cas. Présentations par: Patrick Jacob (UVSQ), Sandrine Clavel (UVSQ), Gudmundur Alfredsson (RGSL), Ilze Dubava (RGSL), Ilari Hovila (UL) et Prof. Joshua Castellino (conférencier invité)

13:00 - 14:00
Déjeuner 

14:00 - 16:00
Séminaire cont.: Shell/Ogoni étude de cas: Droit commercial face au droit de l'environnement et aux droits de l'homme

Mardi, 28 mai
09:00 - 10:45
Litige environnemental, peuples autochtones et multinationales: Aperçu des options de procédure disponibles. Professeurs: Patrick Jacob (UVSQ) and Sandrine Clavel (UVSQ)

10:45 - 11:00
Pause

11:00 - 13:00
Contribution des cours régionales des droits de l'homme. Professeure: Ineta Ziemele (RGSL)

13:00 - 14:00
Déjeuner

14:00 - 16:00
Séminaire: Les droits de l'homme au service de la protection de l'environnement? Le cas des peuples autochtones. Présentations par: Gudmundur Alfredsson (RGSL), Patrick Jacob/Sandrine Clavel (UVSQ) and Ilari Hovila (UL)

Mercredi, 29 mai
09:00 - 10:45
Peuples autochtones face aux multinationales: Comment les ONG peuvent-elles contribuer? Quels autres moyens peuvent être utilisés? Professeurs: Gudmundur Alfredsson (RGSL), Patrick Jacob (UVSQ), Sandrine Clavel (UVSQ) and Prof. Joshua Castellino (conférencier invité).

10:45 - 11:00
Pause

11:00 - 13:00
Compétence et questions d'admissibilité. Professeur: Patrick Jacob (UVSQ)

13:00 - 14:00
Déjeuner

14:00 - 16:00
Interaction entre les lois sur l'investissement, les entreprises et l'accès aux ressources naturelles. Professeure: Ilze Dubava (RGSL)

Jeudi, 30 mai
09:00 - 10:45
Droits de l'homme et les entreprises (le Pacte mondial, les Principes Guides de l'ONU), avec un accent sur les industries extractives et les droits des peuples autochtones. Professeur: George Ulrich (RGSL)

10:45 - 11:00
Pause

11:00 - 13:00
Problèmes liés à la procédure: Réclamations et demandes reconventionnelles, Prise et administration des preuves, Amicus Curiae, Publicité v. Confidentialité, etc. Professeure: Sandrine Clavel (UVSQ)

13:00 - 14:00
Déjeuner

14:00 - 15:30
Séminaire: Droits des Samis en Finlande: Défis auxquels sont confrontés les moyens de subsistance traditionnels pratiqués par les Saami. Présentations par: Tanja Joona (UL), Patrick Jacob (UVSQ), Sandrine Clavel (UVSQ) and Gudmundur Alfredsson (RGSL)

Vendredi, 31 mai
09:00 - 10:45
Droits sur la terre et les ressources naturelles: Consentement libre, préalable et éclairé et préoccupations environnementales. Professeur: Gudmundur Alfredsson (RGSL)

10:45 - 11:00
Pause

11:00 - 13:00
Règlements et décisions: remèdes disponibles, procédures de révision, efficacité, la mise en oeuvre. Professeurs: Patrick Jacob (UVSQ) and Sandrine Clavel (UVSQ)

13:00 - 14:00
Déjeuner

14:00 - 16:00
Visite à l'Institut Livonian

Samedi, 1 juin
10:00 - 12:00
Conclusions

12:00 - 13:00
Déjeuner

13:00 - 16:00
Évaluations: Présentations de travail

Dimanche, 2 juin
Journée libre

Lundi, 3 juin
Départ de Riga